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LA SÉCURITÉ EST SYNONYME DE SÉRÉNITÉ

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COORDINATION SÉCURITé – SANTÉ

L’un des aspects les plus importants sur un chantier de construction est la coordination de la santé et de la sécurité. Cela implique le contrôle et la minimisation des risques pour votre sécurité et votre santé. Elle fait donc partie de la santé et de la sécurité au travail, qui exige des mesures pour une structure humaine du travail. Il s’agit des processus de soutien indispensables d’une entreprise.

OBLIGATIONS LÉGALES DE L'EMPLOYEUR
  1. Éviter les risques
  2. Évaluation des risques inévitables
  3. Éliminer les dangers à la source
  4. Prise en compte du facteur humain
  5. Prise en compte du standard technique
  6. Élimination ou réduction des risques
  7. Planification de la prévention des risques
  8. donner la priorité à la protection collective sur la protection individuelle
  9. donner des instructions appropriées aux travailleurs
PGSS - DANS LE PLAN DE SÉCURITÉ
  1. Installations sanitaires WC, etc et leurs nombres.
  2. Matériel de chantier (fixation de la voie d’accès, remblai, éventuellement reprise en sous-œuvre)
  3. Description du site de construction
  4. Durée du chantier ; début de la construction, entreprises de construction impliquées, urgences police hospitalière pompiers
  5. Raccordement à l’eau
  6. Connexion électrique
  7. Barrières
  8. Prévention des dangers
  9. Risque de chute
  10. Feu interdit sur les chantiers de construction
PPSS - dans LE PLAN DE SÉCURITÉ DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
  1. Informations générales
  2. Transmettre l’information au sous-ministre.
  3. Développement du risque
  4. Formation continue des employés
  5. Fournir des documents
  6. Contrôle des approbations
  7. Respect des règles d’hygiène
Built DAO
  1. Description de la construction description de la construction
  2. Description de l’extérieur
  3. Entretien du bâtiment
  4. Prévention incendie
  5. Chemin d’évacuation
  6. Urgences Tel ( Police, Hôpital )
  7. Fiche technique à inclure
DÉFINITION ET CONTENU DU PROTOCOLE DE COORDINATION
  1. Entreprises de construction impliquées Architecte Ingénieur structurel CSS Description de la construction
  2. Existe-t-il un plan d’aménagement du site ? Température ? Sécurité des travailleurs de la construction Casque Protection auditive Masque anti-poussière Contrôle de l’autorisation
    des défauts ?
  3. La clôture est-elle en place ? Le conseil est-il réalisable ? L’accès au Chantier a-t-il été fait ?
  4. Plan AS construit par des entreprises de construction
  5. Le PPSS a-t-il été envoyé au bureau de sécurité ?
PLAN DE COORDINATION

  1. Coordonner l’application des principes généraux

  2. Élaborer un plan de sécurité et de santé comprenant les dispositions applicables au site en question. Les mesures et tâches spécifiques du plan de sécurité et de santé doivent être intégrées dans les documents d’appel d’offres.

  3. Compiler un document intitulé Built DAO et y consigner les informations pertinentes en matière de santé et de sécurité à prendre en compte dans tous les travaux ultérieurs.

  4. S’assurer que les principes généraux de prévention en matière de santé et de sécurité énoncés dans la loi sur la santé et la sécurité des travailleurs au travail du 31 juillet 2006 sont pris en compte par le contractant et, le cas échéant, par le client, notamment les suivants

  5. Estimer le temps nécessaire à la réalisation du travail

  6. Élaborer un plan global de santé et de sécurité spécifique au chantier concerné, en tenant compte des travaux sur le site. Le plan doit également contenir des mesures spécifiques relatives aux travaux relevant d’une ou plusieurs catégories de l’annexe II du règlement grand-ducal du 29 octobre 2004 et des éléments couverts par l’annexe V du règlement grand-ducal.

  7. Les indications et mesures spécifiques du plan général de santé et de sécurité doivent être incluses dans les documents d’appel d’offres.

  8. Établir une liste, adaptée au chantier, des éléments de santé et de sécurité à adopter en cas de travaux ultérieurs. Les éléments énumérés à l’annexe VIII du règlement grand-ducal du 29 octobre 2004 doivent également être adoptés.

LE COORDINATEUR DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ PENDANT LA PHASE DE CONSTRUCTION
  1. Coordonne la compilation des principes généraux de prévention et de sécurité :
    • En prenant des décisions techniques et/ou organisationnelles pour planifier les différents travaux ou étapes de travail se déroulant simultanément ou consécutivement.
    • Pour estimer le temps nécessaire à la réalisation de ces différents travaux ou étapes de travail ;
  2. Coordonne la mise en œuvre des réglementations pertinentes afin de garantir la protection des travailleurs de la part des employeurs :
    • Mettre en œuvre de manière cohérente les principes énoncés au paragraphe 4.2 ;
    • mettre en œuvre, si nécessaire, le plan général de santé et de sécurité visé au paragraphe 3.1.b ;
  3. Apporte les ajustements nécessaires au plan général de sécurité et de santé à partir du paragraphe 3.1.b et conformément au paragraphe 3.1.c, en fonction des progrès des travaux et des changements, et en fonction des informations complémentaires dans les plans spécifiques de sécurité et de santé des établissements.
  4. Organise entre les employeurs, y compris ceux qui opèrent sur le site, la coopération et la coordination des activités pour la protection des travailleurs et la prévention des accidents et des dommages aux risques de santé professionnelle, et suivre les informations mutuelles contenues dans la loi du 31 Juillet 2006 Livre III concernant la sécurité et la santé des travailleurs au travail.
  5. Coordonne la supervision de la bonne application des procédures de travail ;
  6. S’assure que les mesures nécessaires sont prises pour que seules les personnes autorisées aient accès au chantier.
Chantier Sécurité Santé (CSS)
  1. Pour les équipements de chantier
    1. Dimensionnement de l’équipement du site (zone de stockage)
    2. Respect de la loi pour les installations hygiéniques
    3. Code du travail, Labour Code
    4. Descriptions de l’ITM et de l’AAA
    5. Développement et nouvelle adaptation du site par rapport à la modification des risques
    6. Conditions of contract Cahier des charges
    7. Bordereaux d’offres
    8. Appel d’offres auprès des entreprises de construction (le CSS aide à l’analyse des offres)
    9. Visites sur place
  2. Ce qui appartient à l’accès au chantier
    1. Permis d’établissement
    2. Registre du commerce
    3. TAXE DE VENTE
    4. Identification de la taxe de vente
    5. Permis de travail

SIGEKO

En ce qui concerne les exigences minimales de santé et de sécurité à respecter sur les chantiers temporaires ou mobiles, chaque maître d’ouvrage est tenu de désigner un ou plusieurs coordinateurs de santé et de sécurité (SiGeKo) pour chaque chantier où au moins deux entreprises exercent leurs activités (simultanément ou successivement).

À cette fin, ils peuvent avoir recours à des tiers spécialisés, comme le SiGeKo agréé.

Ces spécialistes, qui exercent cette activité sous leur propre responsabilité, vous expliqueront ensuite les détails techniques pertinents (par exemple, le « plan général de santé et de sécurité »).

Si le SiGeKo a un lien de subordination (contrat de travail) avec vous, la tâche de coordination doit être consignée dans un document écrit distinct. Si plusieurs travaux de construction doivent être exécutés simultanément par plusieurs constructeurs sur un même chantier, les SiGeKo respectifs sont tenus de se concerter afin de prévenir les risques résultant de l’interférence mutuelle de ces interventions.

Il existe deux types de SiGeKo, l’un pour la phase conceptuelle (planification) de la construction et l’autre pour la réalisation du projet (phase chantier). Un contrat entre le client et le SiGeKo explique notamment les tâches que ce dernier doit accomplir ainsi que le début et la fin des obligations de ce dernier.

Le Client, qui a recours à une société de détachement, est informé qu’en cas de non-respect par cette société de la législation locale, ses activités, respectivement celles de son personnel détaché, peuvent être temporairement, partiellement ou totalement interrompues.

Il y a 4 conditions importantes qui doivent être remplies en ce qui concerne le préavis (AP) :

<br /> Premières NOTIFICATIONs À ITM

S’il s’agit d’un chantier d’une certaine taille:- où la durée estimée du projet de construction est supérieure à 30 jours ouvrables et où plus de 20 travailleurs sont employés en même temps,- OU le volume de construction estimé est plus étendu que 500 « hommes-jours » ; le client est tenu d’envoyer un <préavis écrit> à l’ITM via son SiGeKo.

Le <préavis écrit> (« AP ») doit être préparé conformément à l’annexe III du G.V. du 28 juin 2008 et doit être communiqué au moins 10 jours ouvrables avant le début de l’activité de construction.

VISIBILITÉ du préavis

Il est obligatoire que le « préavis écrit » soit affiché (de manière visible) sur le chantier (de préférence sur les grilles extérieures du chantier sous une protection en plastique contre les intempéries).

OPTIONS DE COMMUNICATION

eLe préavis doit être envoyé de préférence à l’adresse électronique suivante : ap@itm.etat.lu. Dans le cas contraire, le <préavis écrite> est remise à l’adresse postale de l’ITM (<INSPECTION du TRAVAIL et des MINES> : Département : <Construction>), boîte postale 27 à L-2010 Luxembourg.

OBLIGATION DE METTRE À JOUR Le préavis

Le « préavis écrit » doit être mis à jour si nécessaire. Toute mise à jour de la situation de l’emploi ou des conditions de travail sur le lieu de travail doit être communiquée à l’ITM sans délai. (par exemple, en cas d’augmentation substantielle du nombre de travailleurs ou de début d’activité prévu de nouvelles entreprises ou de sous-traitants sur le chantier.

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